Michel Astorg
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
Comité de contrôle du Fonds forestier national
JORFTEXT000000753639
(source JORF)
nomination
03 Février 1998
03/02/1998
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés des Charbonnages de France
Remplace:
M. Dulcire (Pierre)
Groupe:
Commission des marchés des Charbonnages de France
president
JORFTEXT000000386161
(source JORF)
nomination
03 Décembre 1997
03/12/1997
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître honoraire
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
president
JORFTEXT000000553250
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1997
11/11/1997
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000560715
(source JORF)
nomination
02 Août 1996
02/08/1996
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
cour_comptes
JORFTEXT000000559808
(source JORF)
nomination
24 Février 1996
24/02/1996
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Remplace:
M. Ducher (Gérard)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
president
JORFTEXT000000184763
(source JORF)
nomination
30 Septembre 1994
30/09/1994
De:
Astorg (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
1993-04-23
"
cour_comptes
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000164200
(source JORF)
admission
01 Mars 1993
01/03/1993
De:
Astorg (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000343934
(source JORF)
nomination
10 Août 1991
10/08/1991
